Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par monsieur Fabrice SARFATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bio et Bien plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est monsieur Fabrice SARFATI domicilié(e) 7 square Lamartine - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurelie Scialom domicilié(e) 24 Rue de Penthievre - 75008 - paris - France.
La marque Bio et Bien plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Fabrice SARFATI - 7 square Lamartine - 75116 - Paris - France
Madame Aurelie Scialom - 24 Rue de Penthievre - 75008 - paris - France
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Préparations et substances pour lessiver. Préparations pour adoucir le linge. Nettoyants ménagers multi-usage. produits pour lave-vaisselle à savoir détergents pour lave-vaisselle. Produits nettoyants pour les toilettes. produits épilatoires ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ouates à usage cosmétique. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus .; Préparations et substances pour lessiver ;
Aliments pour bébés. Compléments alimentaires pour êtres humains. Cotons et ouates hydrophiles. Tisanes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; sachets en papier pour l'emballage; sacs à poignées; sacs d'emballage en papier; sacs de shopping en papier; sacs en papier; sacs en papier pour aliments; sacs et sachets en papier; emballage alimentaire en carton à emporter; sachets pour sandwiches [papier]; sachets en matières plastiques pour sandwiches; emballage alimentaire en carton à emporter; brochures; guides imprimés ; livres de recettes; livres de cuisine; bannières en papier; serviettes de table en papier; sets de table en papier ;
Sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; sacs d'emballage en matières textiles; sacs en matières textiles ;
Vêtements, tabliers, chaussures ;
Viandes; poissons; volaille; gibier; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; confitures de fruits, gelées, compotes; purées de pommes de terre ; soupes; potages; bouillons; consommés; purée de pommes de terre en flocons; graisses et huiles alimentaires; beurre; lait; crème fraîche; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; yaourt; oeufs; mousses et plats préparés à base de viandes, de volailles, de gibiers, de légumes, de poissons; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thés, cacao et leurs succédanés; sucre; riz; tapioca; farine; préparations à base de céréales; pain; pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; biscuits (sucrés ou salés); biscuits nappés de chocolat; en-cas sous forme de galettes de riz; petits-beurre; pain d'épices; chocolats; confiserie chocolatée; chocolat en poudre; pâtes à tartiner au chocolat; miel; sirop de mélasse; levures de bière; crèmes-desserts; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits frais, fruits secs, légumes et herbes; céréales en grains non travaillés; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons sans alcool; jus d'orange; limonades; nectars de fruits; sodas; sirops [boissons]; apéritifs sans alcool; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Cidres; vins; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; conseils en organisation et direction des affaires; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; services de carte de fidélité à savoir promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de programmes de cartes de primes de fidélité; systématisation des données dans des bases de données informatiques; services de promotion des ventes; services de promotion des ventes pour des tiers; services de vente en gros et au détail de produits alimentaires et de boissons pour bébés et adultes, de produits pour animaux, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élabores à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de compléments alimentaires et de préparations diététiques, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de produits de beauté et de cosmétiques, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élabores à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de produits de toilette, de produits pour l'hygiène corporel et de produits de soin du corps, du visage, des dents et des cheveux pour bébés et adultes, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail d'huiles essentielles et de parfums d'intérieur, de bougies, de diffuseurs et de brûle-parfums, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail de produits d'entretien et de nettoyage pour la maison, pour la vaisselle et pour les textiles, d'insecticides et d'ustensiles ménagers, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ; services de vente en gros et au détail d'appareils à usage ménager, d'équipements électrodomestiques et électroniques, de purificateur d'air, d'appareils à filtrer l'eau ; services de vente en gros et au détail de peinture pour bâtiment et de pinceaux, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels, d'ampoules et de piles écologiques ; services de vente en gros et au détail de vaisselles et d'ustensiles de cuisine ; services de vente en gros et au détail de livres, de bijoux, de lampes de sel et de fontaines brumisantes, d'accessoires de luminothérapie ; services de vente en gros et au détail de sacs en papier ou textile, de linge de maison, tous ces produits étant naturels et/ou issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique et/ou naturels ;
Transport, services de logistique en matière de transport ; emballage, conditionnement et entreposage de marchandises ; location d'espaces de stockage en entrepôt ; distribution et livraison de produits ; distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Constitution, conception, exploitation et développement de banques de données et de base de données. Systématisation des données dans des bases de données informatiques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services rendus par une centrale de distribution, à savoir élaboration ;
Création, maintenance et location de logiciel de base de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Cafétérias ; épiceries fines [restaurants] ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; salons de thé ; services de cafétérias ; services de plats à emporter ; services de préparation de nourriture et de boissons ; services de restaurants ; services de restaurants vendant des repas à emporter ; services de restauration rapide ; services d'information concernant la préparation d'aliments et de boissons ; services de traiteurs ; services de conseils dans le domaine de l'art culinaire ; fournitures d'informations concernant des restaurants ; réservation de restaurants et de repas ; cafés ; cafés-bars ; bars à salades ; bars; approvisionnement de cafétérias à service rapide ;
Application de produits cosmétiques sur le corps [service de soins de beauté] ; application de produits cosmétiques sur le visage [service de soins de beauté] ; consultation en matière de beauté ; mise à disposition d'informations en matière de beauté ; salons de beauté ; services cosmétiques [soins de beauté] ; services de conseils concernant les soins de la peau ; services de conseils concernant les soins de beauté ; services de conseils en beauté ; services de conseils en matière de cosmétiques ; services de conseils en matière de cosmétique ; services sanitaires liés à la naturopathie ; services de conseils en biorythmes ; services de médecine alternative ; service de phytothérapie ; massage ; service d'informations en matière de nutrition ; conseils en matière de nutrition ; services d'aromathérapie ; services en matière de gestion du stress.
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